Comptes-rendus des conseils municipaux

1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Ecole : 5ème poste maternelle.
4. Proposition de fusion syndicats proposée par le schéma départemental de coopération         intercommunale.
5. Délibération A.C.M.
6. Salle communale : Honoraires architecte.
7. Budgets :
    * Compte de Gestion 2011.
    * Compte Administratif 2011.
    * Vote Taux d’imposition 2012.
    * Vote Budget unique 2012.

1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Délibération A.C.M.
4. Salle communale : Règlement de mise à disposition et équipements intérieurs.
5. Mesures débit et pression hydrants des bornes incendie

1.   Approbation de l’ordre du jour.
2.   Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3.   Commission transfert des charges Agglo
4.   Rue du Lotissement Les Liquettes
5.   Règlement de la salle communale
6.   Délibération afin d’ouvrir le budget 2012
7.   Personnel communal
8.   PIC Montpellier Agglomération
9.   Demande de Chauffage Eglise
10. Délégué à la CLIS ISDND
11. Remarques concernant l’enquête publique sur l’installation de stockage de déchets     non dangereux (ISDND)
12. Remarques sur l’enquête publique sur la demande d’institution d’utilité publique.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Taxe d’Aménagement
4. Convention travaux de modification de jalonnement
5. Echange de terrain avec M. Joël Eygonnet
6. Mise en place budget annexe
7. Subvention aux associations
8. Sentier pédestre
9. Vente Terrain Les Liquettes
10. Compte rendu commission école.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Préemption Maison Rols
4. Budget : Délibération modificative
5. Taxe d’Aménagement (ex TLE)
6. Demande de mobilier école
7. Salle communale : Extension parking sur pelouse
8. Indemnité au receveur
9. Demande d’emplacement marché.

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1. Approbation de l'ordre du jour
2. Approbation du PV de la séance précédente
3. Cession de terrain
4. Demande grange Robert pour monocycle
5. Préemption Maisin M. Rols
6. Présentation sentier pédagogique
7. Concert en l'église

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1- Approbation de l'ordre du jour
2- Approbation du PV de la séance précédente
3- Tarif Ticket de cantine
4- Tarif Ticket de garderie
5- Gestion du remplacement cantine et ménage
6- Mise en concurrence pour élaboration du bulletin d'info communal
7- Réunion d'information sur le fonctionnement de la cantine et de la garderie
8- Délibération prise en charge du Lotissement "Clos des Aspres"
9- CCFF : Réactualisation des documents
10- Présentation du rapport CMGC
11- Avis aux propositions du projet du SDCI relatives aux EPCI à fiscalité propre

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1. Approbation de l’ordre du jour.

2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.

3. Délibération SDCI – Regroupement de syndicats.

4. Antenne Orange.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Délibération fermeture du 3ème poste élémentaire à l’école.
4. Délibération demande de subvention au Conseil Régional pour Réseaux.
5. Demande de prise en charge du lotissement « Le Clos des Aspres ».
6. Interdiction de circulation de certains véhicules à moteur.
7. Demande d’achat terrain Monsieur Rolland.
8. Demande subvention Comité des fêtes (Fête locale de juin).
9. Interdiction de recherche et d’exploitation de gaz et huile de schistes.
10. Marché aménagement de la Traverse de Montaud : Lot unique – Voirie et réseaux tranches ferme et conditionnelle.
11. Jury d’assises 2012.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Budgets :

• a.Approbation Compte de Gestion.
• b.Approbation Compte Administratif 2010 + affectation du résultat d’exploitation.
• c.Vote des taux d’imposition.
• d.Budget unique 2010.

4. Ligne de trésorerie pour financement PVR Les Liquettes.
5. Ligne de trésorerie pour financement destiné à faciliter l’exécution budgétaire.
6. Couverture réseau téléphonique.
7. Agence postale communale.

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1. Approbation de l'ordre du jour
2. Aprobation du PV de la séance précédente
3. Commission locale d'évaluation des transferts de charges
4. Droit de chasse sur les terrains communaux
5. Bilan opération famille "Tritout"
6. CCFF : Convention de mise à disposition d'un véhicule
7. Etude hydraulique PLU
8. Débat d'orientation budgétaire 2011
9. Demande de subvention D.E.T.R. 2011 - ex G.G.E.

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1. Approbation de l'ordre du jour
2. Approbation du PV de la séance précédente
3. Montpellier Agglomération : Projet d'Intérêt Commune 2011
4. Indemnités comptable Exercice 2010
5. Création d'un poste à 34 heures
6. PVR Les Liquettes : Convention avec Madame Fabre et Verra Nostra
7. PLU : Délibération pour modification du COS de la parcelle ZB 0402
8. Demande de subvention pour les volets de l'école
9. Devis de chauffage à l'église
10. Intégration de la commune de Montaud au périmètre de l'étude du territoire incendié
11. Informatique à lécole

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Bail de mise à disposition d’une parcelle à titre précaire.
4. DDTM : Proposition de plan d’action pour les communes concernés par les incendies de forêt.
5. Aménagement les Liquettes : Attribution lot n° 2 Réseaux secs.
6. Etude pour le financement de la TVA.
7. Rapport entretien Comité Communal des Feux de Forêts.
8. Antenne « Orange » : Zone blanche portable à Montaud.
9. Echo Village.
10. Demande d’aide à Hérault Energies pour équiper les vitres de la mairie de film solaire thermique.

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1. Approbation de l'ordre du jour
2. Approbation du PV de la séance précédente
3. Marché Aménagement "Les Liquettes"
4. Avenant Marché Traverse de Montaud
5. Mise en place Internet à la bibliothèque
6. Groupement communal avec la commune de St-Drézéry : sentier pédestre
7. CCFF
8. Le point sur l'incendie.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Convention d’exploitation et d’entretien de l’installation photovoltaïque de la salle communale.
4. Compte-rendu service eau.
5. Prix des tickets cantine et garderie.
6. Panneaux stop Rue des chênes – rue du vallon.
7. Compte rendu avancement des travaux Salle Communale.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Modifications Budgétaires :
    a) Modification des 4 taxes,
    b)Affectation du résultat,
    c)Délibération modificative n° 1.
    d)Attribution des subventions aux associations.
4. Eclairage public : Convention Hérault Energie concernant la traverse de Montaud.
5. Attribution marché : Réseaux humides et réfection de la chaussée de la traverse de Montaud, 1ère tranche.
6. Attribution marché : Réfection des chemins ruraux.
7. Listes jury d’assises 2011.
8. Pétition : Réforme des Collectivités Territoriales.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Fonds de compensation pour la TVA 2010.
4. Délibération pour les marchés publics à procédure adaptée.
5. Délibération I.A.T.
6. Convention Véolia /Commune pour autorisation d’occupation domaniale de répéteurs sur les supports d’éclairage public.
7. Commission « Vie du village » : propositions.
        a. Organisation d’un vide grenier
        b.Festival de guitare
        c.Repas des aînés du 12 juin 2010
        d.Villages fleuris.

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1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Budgets :
    * a. Approbation Compte de Gestion
    * b. Approbation Compte Administratif 2009
    * c. Budget primitif unique 2010.
    * d. Vote des taux d’imposition
4. Contrat étude hydraulique et topographique.
5. Contrat de maintenance CESML pour éclairage public.
6. Traitement contre la chenille processionnaire du pin.
7. Convention Montpellier Agglomération : Containers pour collecte des déchets ménagers et assimilés.
8. Décision concernant le sens de circulation de la rue des Mûriers.

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1.Approbation de l’ordre du jour.
2.Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3.Montpellier Agglomération : Modifications des statuts, compétence réseaux très haut débit.
4.Régularisation de cession parcelle Mairie - Mme Coadic Marie-Claude (Ancien Auzillon) et M. et Mme Lacombe.
5.Convention parcage de chèvres.
6.Exonération TFNB pour la culture Bio.
7.Consultation entreprise pour la gestion du photovoltaïque.
8.Projet aménagement du Conseil Général – Rue des Mûriers (carrefour CD 21, CD 21e et CD 21e et CD 54).
9.Réfection voirie communale – Devis.
10.Autorisation appel d’offres pour le projet d’aménagement Rue Gaston Baissette, Place de l’Eglise et rue des Près.
11.Projets de l’Ecole Charles Perrault.
12.Projet de rénovation des menuiseries Bibliothèque et Maison Robert.
13.Demande de licence de taxi.
14.Marché paysan.
15.Décision étude hydraulique dans le cadre du PLU.

Consultez et téléchargez le PV de la séance

1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Montpellier Agglomération : Délibération commission d’évaluation des transferts des charges.
4. Emprunt salle communale.
5. Délibération DGE : mise en discrétion des réseaux secs (électricité + téléphone), Rue Gaston Baissette.
6. Montpellier Agglomération : Projet d’intérêt commun 2010.
7. Montaud Patrimoine : Demande de participation financière pour la réalisation de panneaux de signalisation d’interdiction d’accès au château.

Consultez et téléchargez le PV de la séance

1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Electrification : Devis pour la lanterne de la Rue des Mûriers.
4. Centre de Gestion : Adhésion au contrat d’assurance groupe.
5. La Farigoule : Modifications des statuts de La Farigoule de SIVU en SIVOM + participation au SIVOM.
6. Montpellier Agglomération : Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics.
7. Subvention complémentaire pour les Toujours Jeunes.
8. Demande de subvention de l’Association Montaud Patrimoine.
9. Etude en vue du changement du véhicule communal.

Consultez et téléchargez le PV de la séance

1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Salle communale : Attribution Lot n° 5 : Etanchéïté.
4. Trésorerie de Castries : Recouvrement des produits locaux– autorisation de poursuites.
5. Notation Personnel communal.
6. Demande d’accompagnement technique et financier au Conseil Général pour la réalisation du sentier vert pédagogique intercommunal.
7. Dossier Photovoltaïque de la salle communale : Demande de subvention et proposition de contrat avec Energie sud.
8. Délibération pour autorisation de tri des livres de la bibliothèque.
9. RAM : Projet de Création d’un demi poste supplémentaire.

Consultez et téléchargez le compte-rendu de la séance

1.    Approbation de l’ordre du jour.
2.    Approbation du procès verbal de sa séance précédente.
3.    Décision d’attribution marchés salle communale : lots 3, 9, 13, 14 et 17.
4.    Prix du ticket de cantine et de garderie.
5.    Adhésion à COFOR 34 pour l’étude et gestion de la chaudière bois et accompagnement
       dans la gestion forestière communale.

Consultez et téléchargez le PV de la séance

1.    Approbation de l’ordre du jour.
2.    Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3.    Rapport prix et qualité service eau potable du S.I.G.C.
4.    Marché d’étude portant révision générale du Plan d’Occupation des Sols.
       Elaboration du Plan Local d’Urbanisme.
       Autorisation de signature du marché.
5.    Marché de démolition et construction de la salle communale.
       Autorisation de signature du marché.
6.    Emprunt salle communale.
7.    Rapport de la commission « Vie du village ».
8.    Travaux chaudière Ecole.
9.    Soutien au collectif départemental de l’Hérault contre la privatisation de la Poste.
Consultez le compte-rendu de la séance

1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
3. Montpellier Agglomération : Modification des statuts - Compétences exercées à l’échelle du bassin versant ou de la zone humide de l’étang de l’Or.
4. Délibération en vue de la prescription de la révision générale du POS.
5. Subvention « Club des Toujours jeunes ».
6. Demande de subvention pour l’Association du Mémorial Héraultais A.F.N.
7. Demande présentée par l’Association pour l’entretien de l’église de Montaud.
8. Compte rendu « Vallée du Salaison » : Défibrillateur.
9. Entretien des Feux tricolores : Avenant au contrat d’entretien.
10. Demande de licence de taxi.

Consultez le compte-rendu de la séance

1. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
2. Approbation du Compte de Gestion 2008.
3. Vote du Compte Administratif 2008.
4. Vote des taux d’imposition 2009.
5. Vote du Budget primitif 2009.
6. Montpellier agglomération : demande de participation pour révision du PLU.
7. Salle communale :
     • Offre de diagnostic photovoltaïque OTCE.
     • Choix du bureau de contrôle + amiante.
     • Choix du coordonnateur sécurité et protection de la santé.
8. Jury d’assises 2010.
9. Clic Maill’âge : Demande de participation.
10. Orange : Antenne relais.
11. Convention ALE : Conseil en Energie.
12. Délibération pour convention médecine préventive.
13. Informations diverses

Consultez le compte-rendu de la séance

1. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
2. Personnel : Notation et avancement 2008 – Règlement prime IAT.
3. Assurance.
4. Subvention Foyer Rural.
5. Montpellier Agglomération : Adoption du rapport « commission d’évaluation des transferts des charges ».
6. Subvention pour la salle communale.
7. Traverse de Montaud : Demande de subvention.
8. Rappel pour information.

Consultez le compte-rendu de la séance

1. Approbation du procès verbal de la séance précédente.
2. Comptabilité : Virement de crédit.
3. Assurances multirisques 2009.
4. Programme Chemins ruraux : Demande de subvention.
5. Programme Electrification rurale : Demande de subvention.
6. Révision du PLU : Consultation pour choix d’un bureau d’études.
7. Commission « communication » : Présentation de projets.
8. Commission « environnement » : Projet de sentier botanique.
9. Devis pour plan de ville.

Consultez le compte-rendu de la séance